Sont présents :
Ronald Cormier, maire suppléant
Edna
Allain, conseillère
Tammy
Boucher, conseillère
Michel
Nowlan, conseiller
Absent: Ghislain LeBlanc, conseiller
1.
Ouverture de la réunion
Madame
2.
Adoption de l’ordre du
jour
2009-53 Proposé
par le maire suppléant Ronald Cormier, appuyé de conseiller Michel Nowlan que
l’ordre du jour soit accepté tel que présenté.
Adoptée
3.
Adoption du procès-verbal
2009-54 Proposée
par conseillère Tammy Boucher, appuyée de conseillère Edna Allain que le procès-verbal
de la réunion du 29 septembre 2009 soit accepté tel que présenté.
Adoptée
4.
Affaires découlant du
procès-verbal
Rien à signaler.
5.
Correspondances
Une
lettre d’Aînés en Marche demandant le support de la municipalité afin de compenser
les coupures budgétaires pour l’année 2009 – 2010 afin de continuer d’offrir le
programme vie saine et active.
Une
lettre du Premier Ministre Shawn Graham, nous remercions de notre lettre du 11
septembre dernier dans laquelle nous lui faisions part de l’appui de la
municipalité à l’exemption de taxes foncières aux bibliothèques publiques de la
province.
Une
lettre de financement agricole Canada concernant la demande soumît pour
l’amélioration des communautés à l’échelle du pays, nous disant que notre
demande n’a pas été retenue.
6.
Rapport de la Directrice
générale
·
Organiser la rencontre avec les maires et les directeurs
généraux des municipalités avoisinantes afin de discuter des points communs à
être discuter lors de la consultation pré-budgétaire de la province.
·
Le mardi 6 octobre, assisté du maire suppléant Ronald
Cormier, participé à la consultation pré-budgétaire au club d’Âge d’Or de
Saint-Antoine.
·
Le mercredi 21 octobre, assisté de la maire
·
Suivi des travaux sur l’avenue Dundas.
·
Suivi de la demande d’emprunt pour le camion à feu. Sur ce, nous avons reçu l’approbation
ministérielle le 22 octobre dernier.
·
Suivi du plan rural, tel que faire les annonces etc…
·
Téléphoné le responsable du nettoyage de l’édifice
municipal pour lui faire part des choses qui ne sont pas faites.
·
Problème d’égouts, avenue Lauza.
·
Suivi des réunions.
7.
États financiers
Fonctionnement général
Budget annuel 2009 $
1,274,049.00
Recettes au 30 septembre 2009 $ 930,680.00
Dépenses au 30 septembre 2009 $ 837,752.00
Fonctionnement Eau et
Égouts
Budget annuel 2009 $ 375,243.00
Recettes au 30 septembre 2009 $ 314,641.00
Dépenses
au 30 septembre 2009 $ 234,746.00
8.
Rapport
du maire
·
Le jeudi 27 août, assisté à la
réunion du comité de jumelage à Bouctouche.
·
Le mardi 8 septembre, assisté à
l’atelier de travail du conseil municipal.
·
Le vendredi 11 septembre,
assisté et agit comme maîtresse de cérémonie à l’annonce d’infrastructure
Chantier Canada volet collectivité. Une
demande au montant de
$ 3, 335,775.00 a été approuvé pour l’agrandissement de la lagune sur le
chemin McKee’s et l’ajout d’une station
de pompage à ce même endroit.
·
Le lundi 14 septembre, parti
pour Châtellerault en France pour représenter la municipalité.
·
Du 18 au 21 septembre, assisté
et participé au 400e anniversaire de la construction du pont Henri
IV ainsi qu’au 25e anniversaire de la signature du pacte d’amitié
Châtellerault-Kent-Sud.
·
Le mardi 22 septembre, partie
de Châtellerault pour le retour. Pendant
mon séjour en France j’ai logée chez le Docteur Roland Gaillon et son épouse.
·
Le mardi 13 octobre, assisté à
l’atelier de travail du conseil municipal.
·
Le dimanche 18 octobre, assisté
au Gala Entrepreneurial d’Entreprise Kent à Bouctouche.
·
Le mercredi 21 octobre, assisté
au Forum des maires à Cap-Pelé.
·
Le jeudi 22 octobre, assisté à
la réunion du comité de jumelage à Bouctouche.
9.
Les Services municipaux
A - Administration, Forum Acadie-Beauséjour, relation avec la
municipalité, Association francophone des municipalités, comité de jumelage
Forum
Acadie-Beauséjour
Le
mercredi 21 octobre 2009, participé au Forum Acadie-Beauséjour à Cap-Pelé. Madame la mairesse Debbie Dodier présida la
réunion. Madame Lise Ouellette,
directrice générale de l’AFMNB était présente lors de cette soirée afin de nous
mettre au courant de l’affichage linguistique ainsi que des suggestions sur le
rapport Finn au niveau du changement des routes.
Comité de jumelage
Le jeudi
22 octobre, une réunion eu lieu afin de résumer les activités lors de notre
séjour à Châtellerault. Le samedi 21
novembre prochain, un déjeuner aura lieu pour les membres du comité de
jumelage.
AFMNB
La réunion annuelle de l’AFMNB aura lieu du 6 au 8
novembre 2009 à Moncton.
B - Commission d’Aménagement, Incendie et
Protection, sécurité communautaire et Plan d’urgence
·
Le maire suppléant Ronald
Cormier a remplacé la maire
·
Présidé la réunion publique du
conseil municipal le mardi 29 septembre 2009.
·
Le mardi 6 octobre, assisté à
la rencontre pré-budgétaire du gouvernement provincial au Club d’Âge d’Or. Le ministre des finances, l’honorable Greg
Byrne et le ministre de l’éducation postsecondaire, de formation et du travail,
l’honorable Donald Arsenault étaient présents.
Les commerces locaux ainsi que les municipalités avoisinantes étaient
invités à cette séance d’information. Au
niveau des municipalités, nous avons pu discuter des subventions
inconditionnelles, taxe sur l’essence, assurance des pompiers, le système
d’évaluation foncière ainsi que le nouveau système de comptabilité que la
province doit mettre en place. Les
Ministres nous ont écoutés, aucune promesse, mais ils ont dit qu’ils
prendraient en considération tout ce qui avait été discuté pendant la séance.
Commission
d’Aménagement
Le maire suppléant Ronald Cormier n’a pu assister à la
dernière réunion de la Commission d’Aménagement.
Sécurité
communautaire
La
surveillance sera faite par les pompiers volontaires lors de la cueillette des
bonbons lors de l’halloween soit de 18h à 20h.
Le groupe de sécurité communautaire prendra la relève de 21h à 3h.
Rapport de criminalité
28 cas ont été rapportés en septembre 2009, avec un
pourcentage de 69.2%.
Incendie et
Protection
Nouveau pompier
2009-55 Proposé par le maire suppléant Ronald Cormier, appuyée de conseillère
Edna Allain que l’on accepte Eric L’Italien comme «Rookie» au sein de la brigade de
Saint-Antoine.
Adoptée
Démission
2009-56 Proposée
par le maire suppléant Ronald Cormier, appuyée de conseillère Tammy Boucher que
l’on accepte la démission de Jonathan LeBlanc et qu’une lettre de remerciement
lui soit envoyée.
Adoptée
Arrêté
2009-01 - Arrêté adoptant le plan rural
Le maire
suppléant et président du comité, Ronald Cormier remercie Jean Goguen,
directeur de la Commission d’Aménagement et Serge Boucher, urbanisme de la
commission pour leurs bons conseils.
Ronald
Cormier tient à remercier tous ceux qui ont siégé sur le comité, soit Bernadine
Maillet-LeBlanc, Alfreda Cormier Jean-Marc Goguen, Eric Nowlan et Michel
Nowlan. Ronald Cormier tient aussi à
remercier Rhéal Cormier qui avait aussi siégé sur le comité au tout début.
À la page 28, item 4.3
c) 600 millimètre pour les corniches ou avant-toi; devrait être;
600 millimètre pour les corniches
ou avant-toit.
À la page 38, item e
(i)
Dépasser deux virgule neuf (3) mètre;
devrait être; Dépasser deux virgule neuf (2,9) mètre
Dans le même tableau les numéros ne se suivent pas tel que i, ii, iii,
iv, v, vi, ix. Devrait être vii au lieu
de ix.
À la page 31, item
4.6.2 (c)
La superficie du plancher du
logement qui lui est affecté ne peut dépasser vingt-cinq (20) pour cent… devrait être…
doit vérifier si c’est bien 20 ou 25.
À la page 15, item
3.2.5 b)
… et de 2.5 mètres de l’autre; ou On devrait lire …. Et de 2,5 mètres de l’autre; et
À la page 38, item (ii)
(A)
… et une hauteur maximale de neuf virgule un (9)
mètres. On devrait lire … et une hauteur
maximale de neuf (9) mètres.
À la page i (table
des matière), partie 3, numéro 27
Le numéro 27 sera éliminé.
ARRÊTÉ NO 2009 – 01
Arrêté adoptant le Plan rural du
village de Saint-Antoine
En vertu des pouvoirs que lui
confère le paragraphe 27.2(1) de la Loi
sur l’urbanisme, L.R.N.-B. 1973 c. C-12 du Nouveau-Brunswick, le Conseil municipal
de Saint-Antoine, dûment réuni, adopte à la majorité ce qui suit :
1 Le
présent arrêté peut être cité sous le titre : « Arrêté adoptant le
Plan rural du village de Saint-Antoine ».
2(1) Est adopté le Plan rural du village de Saint-Antoine.
2(2) Le
document intitulé « Plan rural du village de Saint-Antoine » en date
de septembre 2009 joint au présent arrêté et identifié comme « Annexe
A » constitue le Plan rural visé
au paragraphe 2(1) et fait partie intégrante de cet arrêté.
2(3) La
carte intitulée « Carte de zonage
du village de Saint-Antoine »
jointe au présent arrêté et identifiée comme « Annexe B » fait partie
intégrante de l’« Annexe A » visé au paragraphe 2(2) et de cet
arrêté.
2(4) Est
abrogé l’arrêté # 91-3 intitulé « Arrêté adoptant le plan municipal du
village de Saint-Antoine » adopté le
18 septembre 1991 et l’ensemble de ses modifications.
2(5) Est
abrogé l’arrêté # 92-3 intitulé « Arrêté de zonage du village de
Saint-Antoine » adopté 6 mai 1992 et l’ensemble de ses
modifications en excluant l’arrêté 2008-03 et 2009-02.
2009-57 Proposé par le maire suppléant Ronald Cormier, appuyé de conseiller Michel
Nowlan que l’arrêté 2009-01 intitulé «Arrêté adoptant le Plan rural du village de Saint-Antoine» soit accepté tel que lu en son intégrité en première lecture.
Adoptée
Questions du
public
Ce plan rural est-il le même dans la
province?
Toutes les définitions, etc… sont des standards et sont
basées sur le plan rural de la province.
Le plan est-il disponible en anglais?
Le plan est seulement fait en français. Si quelqu’un veut des clarifications en
anglais, la commission est prête à répondre aux questions.
Pourquoi une durée maximale de 90 jours pour
une enseigne portative?
Le conseil peut faire la décision de prolonger la durée. Un comité de gens de Saint-Antoine a été mis
sur place pour discuter des différents sujets reliés au plan de zonage. La décision finale est celle du conseil
municipal.
ARRÊTÉ NO 2009 – 01
Arrêté adoptant le Plan rural du
village de Saint-Antoine
2009-58 Proposé par le maire suppléant Ronald Cormier, appuyée de conseillère
Edna Allain que l’arrêté 2009-01 intitulé «Arrêté adoptant le Plan rural du village de Saint-Antoine» soit accepté tel que lu par titre en deuxième lecture.
Adoptée
C - Commission de la bibliothèque, Finances et Commission des déchets
solides
Commission de la bibliothèque
Conseillère
Edna Allain a assisté à la réunion régulière de la commission de la
bibliothèque le lundi 19 octobre 2009.
Poste Canada discute de ne pas renouveler le tarif postal des livres
pour les bibliothèques provinciaux.
Présentement, les bibliothèques envoient au delà de 158,000 livres au
coût de $ 158,000.00. Sans entente, le
coût serait de 3.6 millions.
Nous
demandons à la population d’appuyer le tarif postal des livres en se rendant
sur le site web de la province et en envoyant un courriel au Premier ministre
du Canada Steven Harper.
Commission des
déchets solides
Conseillère
Edna Allain a assisté à la réunion régulière de la commission des déchets
solides le jeudi 8 octobre 2009. Nous
sommes présentement en train de travailler sur le contrat de Rebuts solides
canadiens qui s’échouera en 2014.
Questions : Au
niveau des tarifs postaux, est-ce qu’une ébauche de lettre a été envoyée aux jeunes d’écoles? Conseillère Edna Allain doit vérifier auprès
de la bibliothécaire Paulette Léger.
D - Travaux publics,
Association francophone des municipalités, comité de jumelage
Résolution – Politique 301
2009-59 Proposé par le maire suppléant Ronald Cormier, appuyée de conseillère
Tammy Boucher que l’on accepte les modifications apportée à la politique 301,
Installation de ponceaux.
Article 5 tout propriétaire qui fait une demande pour l’installation d’un deuxième
ponceau ou un rallonge d’un ponceau existant est responsable pour l’entretien,
la réparation et le remplacement de ce ponceau ou du rallonge. La municipalité avisera le propriétaire de
cette politique par écrit.
Article 11 Sujet à l’article 12, lorsqu’un ponceau existant doit être réparé ou
remplacé pour cause de détérioration, le Village est responsable pour les
travaux requis, ainsi que les coûts encourus.
Le Village est seulement responsable des coûts pour une longueur maximum
de 24 pieds. Le propriétaire est
responsable des coûts au-dessus de 24 pieds de longueur de tuyau.
Adoptée
E - Loisirs, Communauté en
santé, Affaires culturelles et Association Touristique
Conseillère Tammy Boucher a :
·
Assisté le mardi 13 octobre
2009, à la session de travail du conseil municipal.
·
Assisté le mardi 20 octobre
2009, à la réunion de l’Association Touristique de Kent à
Saint-Louis-de-Kent. La prochaine
réunion aura lieu le mardi 24 novembre à Bouctouche.
Halloween
La collecte de bonbons se fera de 18h à 20h, veuillez
respecter les gens qui ont leurs lumières éteintes.
Comité du 175e
de la paroisse
2009-60 Proposée par conseillère Tammy Boucher, appuyé du maire suppléant Ronald
Cormier que l’on accepte le comité du 175e de la paroisse comme un
sous comité de la municipalité de Saint-Antoine.
Adoptée
Membres du comité
du 175e de la paroisse
2009-61 Proposé par le maire suppléant Ronald Cormier, appuyée de conseillère
Edna Allain que l’on accepte Ted Langis,
Valmond Léger, Aurèl Babineau, Omer Leblanc, Paul-Emile Cormier, Ronald Cormier
et Annick Fournier comme membre du comité du 175e de la paroisse.
Adoptée
F - Eau et Égouts,
Entreprise Kent
Eau et égouts
Les tests d’eau sont faits sur une base régulière.
Entreprise Kent
·
Le mardi 6 octobre 2009,
assisté à la réunion d’Entreprise Kent. La
réunion fut présidée par Madame Isabelle Gagné.
·
L’introduction d’un nouveau
membre à l’assemblée, Monsieur Jean-Guy Poirier, de Jos Poirier & Son
Woodworking de Grande-Digue.
·
Discussion sur l’organisation
des points d’investigateur pour mesurer le progrès du développement économique
de la région de Kent.
Gala
Entrepreneurial
Le dimanche 18 octobre 2009, conseiller Michel Nowlan a assisté au Gala
Entrepreneurial d’Entreprise Kent à Bouctouche.
Conseiller Nowlan tient à féliciter les grands gagnants de la soirée.
Jeunes Entrepreneur de
l’Année : Donny Fillmore Jr d‘Atlantic Pacific Transport
Gérant de l’Année : Roland Mazerolle de Fan-Tech - System
Air
Entreprise Émergeante de
l’Année : Mathieu LeBlanc de Gestions forestière AcFor
Citoyen de l’Année : Bernard Landry de Saint-Louis pour son implication dans le sport.
Petite et moyenne
Entreprise de l’Année : Titan Metal Group
10. Affaires non terminées
Rien à signaler
11. Affaires nouvelles
Invitation de la commission du capital du Nouveau-Brunswick au lancement
officiel de la promenade des premiers ministres du Nouveau-Brunswick ce vendredi
30 octobre 2009 à Fredericton.
12. Questions et interventions
Madame la maire
Pompier Guy Richard présente le projet du Centre d’entraînement régional
pour les pompiers volontaires et demande de rencontrer les membres du conseil à
ce sujet. Aucun approchement auprès des
autres départements d’incendie n’a été fait à date car attend l’appui de la
municipalité avant de procéder avec le projet.
13. Date de la prochaine réunion
La prochaine réunion aura lieu le mardi 24 novembre 2009.
14. Ajournement
L’ajournement fut proposé par
conseillère Edna Allain.
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